Droit à l'image
- DROIT À L' IMAGE
Mentions légales
· Droit à l'image
Toute personne reconnaissable sur une photo publiée sur
ce site, bénéficie du droit à l'image, c'est à dire qu'elle
peut demander le retrait de cette photo si elle ne veut pas
apparaître sur le site et que la photo a été publiée sans
son autorisation.
Le retrait de la photo se demande à :
Jean-Charles MERLANT
Vous envoyez un message àjean-charles.merlant@orange.fr ou
us-bavay@footeo.com en nous indiquant vos coordonnées
(Nom Prénom, téléphone adresse e-mail) et vous nous
référencez très exactement la (ou les) photo(s)
concernée(s). Dès réception du message, nous retirerons
la (ou les) photo(s) concernée(s) de notre site.
· Propriété intellectuelle.
Le site officiel du club de football de l'Us BAVAY
est réalisé par Jean-Charles MERLANT, avec le support technique
de Footéo.com.
Ces pages de site Internet sont une oeuvre protégée en
France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à
l’étranger par les conventions internationales en vigueur
sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur
de l’oeuvre est un délit de contrefaçon.
· Copyright :
Tous droits réservés.
Toutes les pages du site du club de l'Us BAVAY sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés.
Hébergement, moyens techniques : Footéo.com.
· Mention CNIL
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition
et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, vous pourrez cliquer sur un des liens e-mail
ci-dessus.